1. 30 Mars 2023
    Registre des actes officiels - Mise à jour le : 16/02/2023
    Fédération Départementale des Chasseurs du Haut-Rhin
    Thème 
    Période 
    "PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
    01/02/2023
    Détails attributions complémentaires et remplacements au 01/02/2023
    "PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
    12/01/2023
    Détails attributions complémentaires et remplacements au 12/01/2023
    "PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
    05/12/2022
    Détails attributions complémentaires et remplacements au 05/12/2022
    "PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
    10/11/2022
    Détails attributions complémentaires et remplacements au 10/11/2022
    "PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
    03/08/2022
    Détails attributions recours, complémentaires et remplacements
    "PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
    02/05/2022
    Attributions initiales 2022-2023
    "PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
    13/01/2022
    Décisions avec nouveaux minima au 12/01/22
    "PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
    11/01/2022
    Tableau des recours et attributions complémentaires 2021-2022
    "PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
    14/10/2021
    Tableau des recours et attributions complémentaires 2021-2022
    "PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
    31/08/2021
    Tableau des recours et attributions complémentaires 2021/2022
    "PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
    22/07/2021
    Tableau des recours et attributions complémentaires 2021/2022
    "PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
    27/04/2021
    Tableau initial des attributions 2021-2022
    "PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
    21/01/2021
    Attributions complémentaires et remplacements de bracelets au 04.11.2020
    "PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
    04/11/2020
    Attributions complémentaires et remplacements de bracelets au 04.11.2020
    "PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
    18/08/2020
    Tableau des recours aux décisions initiales
    "PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
    18/08/2020
    Attributions complémentaires et remplacements de bracelets au 18.08.20
    "PCI - Divers"
    25/06/2020
    Tableau initial des attributions 2020 / 2021
      17 actes affichés