1. 30 Décembre 2024
    Registre des actes officiels - Mise à jour le : 17/12/2024
    Fédération départementale des chasseurs de Lot-et-Garonne
    Thème 
    Période 
    [PCI•47•2024•422]
    "PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
    17/12/2024
    Tableau récapitulatif des décisions d'attribution de plans de chasse individuels
    [PCI•47•2024•421]
    "PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
    20/11/2024
    Tableau récapitulatif des décisions d'attribution de plans de chasse individuels
    [PCI•47•2024•405]
    "PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
    19/07/2024
    Tableau récapitulatif des décisions d'attribution de plans de chasse individuels
    [PCI•47•2024•003]
    "PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
    17/05/2024
    Tableau récapitulatif des décisions d'attribution de plans de chasse individuels
    [PCI•47•2024•002]
    "PCI - Divers"
    17/05/2024
    Délégation signature
    [AC•47•2024•01]
    "ACCA - Modification du territoire"
    02/01/2024
    Opposition cynégétique - ACCA BRUGNAC
    [AC•47•2023•01]
    "ACCA - Liste des terrains soumis à l'ACCA"
    15/12/2023
    Opposition de conscience - ACCA DEVILLAC
    "CA - Décisions d'attribution d'autorisation de chasser accompagné"
    15/11/2023
    Tableau récapitulatif des décisions d'attribution d'autorisation de chasser accompagné
    "PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
    31/07/2023
    tableau récapitulatif des décisions d'attribution de plans de chasse individuels
    "PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
    26/05/2023
    Tableau récapitulatif décisons attribution plans de chasse individuels
    [PDC•47]
    "PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
    03/01/2023
     Tableau récapitulatif des décisions d'attribution de plans de chasse individuels
    "PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
    13/12/2022
    Tableau récapitulatif décisons attribution plans de chasse individuels
    [AC•47•2022•002]
    "ACCA - Divers"
    09/09/2022
    Décision n°AC-47-2022-002 portant modification réserve
    "PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
    12/08/2022
    Tableau récapitulatif décisions attribution plans chasse individuels
    [AC•47•2022•001]
    "ACCA - Liste des terrains soumis à l'ACCA"
    13/07/2022
    Apport de terrains à l'ACCA de BRUGNAC
    "PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
    25/05/2022
    Tableau récapitulatif décisions attribution plans chasse individuels
    [PDC•47•2022•407]
    "PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
    29/12/2021
    Tableau récapitulatif décisions attribution plans de chasse individuels
    [AC•47•2021•005]
    "ACCA - Modification du territoire"
    23/12/2021
    Opposition de conscience - ACCA SAINT-SERNIN
    [AC•47•2021•004]
    "ACCA - Modification du territoire"
    15/12/2021
    Opposition de conscience - ACCA SAINT-ETIENNE-DE-VILLEREAL
    [AC•47•2021•003]
    "ACCA - Modification du territoire"
    15/12/2021
    Maintien en opposition de conscience - ACCA SAINT-ETIENNE-DE-VILLEREAL
    [AC•47•2021•002]
    "ACCA - Modification du territoire"
    02/12/2021
    Opposition de conscience - ACCA AGNAC
    [AC•47•2021•001]
    "ACCA - Modification du territoire"
    28/10/2021
    Opposition de conscience - ACCA DEVILLAC
    "CA - Décisions d'attribution d'autorisation de chasser accompagné"
    19/10/2021
    Tableau récapitulatif des décisions - 30.09.2021
    "PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
    02/09/2021
    Tableau récapitulatif décisions attribution plans de chasse individuels
    "PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
    25/08/2021
    Tableau récapitulatif décisions attribution plans de chasse individuels
    "CA - Décisions d'attribution d'autorisation de chasser accompagné"
    11/08/2021
    Tableau récapitulatif des décisions - 31.07.2021
    "CA - Décisions d'attribution d'autorisation de chasser accompagné"
    16/06/2021
    Tableau récapitulatif des décisions - 30.06.2021
    "PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
    10/06/2021
    Tableau récapitulatif décisions attribution plans chasse individuels
    "PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
    08/02/2021
    Tableau récapitulatif décisions attribution plans chasse individuels
    "CA - Décisions d'attribution d'autorisation de chasser accompagné"
    30/09/2020
    Tableau récapitulatif des décisions - 30.09.2020
    "PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
    24/06/2020
    Tableau récapitulatif décisions attribution plans chasse individuels
      31 actes affichés