Fédération Départementale des Chasseurs du Haut-Rhin
Registre des actes officiels - Dernière publication le 13/11/2025
Lundi 10 Mars 2025
Filtrer les résultats
[2025-5]
"PCI - Divers"
13/11/2025
Suite décision initiale (suite décès)
[2025-4]
"Autorisation de chasser accompagné"
13/11/2025
Tableau récapitulatif CA 2025
[2025-3]
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
21/05/2025
Attributions initiales complémentaires / Recours suite à RAPO au 21/05/2025
[2025-2]
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
23/04/2025
Attributions initiales 25/26 - Rectifications et ajout
[2025-1]
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
15/04/2025
Attributions initiales 25/26
[2024-6]
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
18/07/2024
Recours suite à RAPO au 18.07.24
[2024-5]
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
18/07/2024
Attributions complémentaires/remplacements au 18.07.24
[2024-4]
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
18/07/2024
Recours suite à RAPO au 18.07.24
[2024-3]
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
18/07/2024
Attributions complémentaires/remplacements de brocards à bouton au 18.07.24
[2024-2]
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
18/07/2024
Recours suite à RAPO au 18.07.24
[2024-1]
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
23/05/2024
Attribution initiale 24/25
[2023-3]
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
01/02/2024
Recours et attributions complémentaires/remplacements au 01.02.2024
[2023-2]
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
28/11/2023
Recours et attributions complémentaires/remplacements au 28.11.23
[2023-2]
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
06/09/2023
Recours et attributions complémentaires/remplacements au 06.09.23
[2023-2]
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
21/06/2023
Recours et attributions complémentaires/remplacements au 21.06.23
[2023-2]
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
13/06/2023
Recours et attributions complémentaires/remplacements
[2023-1]
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
02/05/2023
Attribution initial 23/24
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
01/02/2023
Détails attributions complémentaires et remplacements au 01/02/2023
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
12/01/2023
Détails attributions complémentaires et remplacements au 12/01/2023
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
05/12/2022
Détails attributions complémentaires et remplacements au 05/12/2022
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
10/11/2022
Détails attributions complémentaires et remplacements au 10/11/2022
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
03/08/2022
Détails attributions recours, complémentaires et remplacements
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
02/05/2022
Attributions initiales 2022-2023
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
13/01/2022
Décisions avec nouveaux minima au 12/01/22
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
11/01/2022
Tableau des recours et attributions complémentaires 2021-2022
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
14/10/2021
Tableau des recours et attributions complémentaires 2021-2022
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
31/08/2021
Tableau des recours et attributions complémentaires 2021/2022
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
22/07/2021
Tableau des recours et attributions complémentaires 2021/2022
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
27/04/2021
Tableau initial des attributions 2021-2022
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
21/01/2021
Attributions complémentaires et remplacements de bracelets au 04.11.2020
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
04/11/2020
Attributions complémentaires et remplacements de bracelets au 04.11.2020
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
18/08/2020
Tableau des recours aux décisions initiales
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
18/08/2020
Attributions complémentaires et remplacements de bracelets au 18.08.20
"PCI - Divers"
25/06/2020
Tableau initial des attributions 2020 / 2021
    {{nb_resultats}}
    Aucun aperçu