Fédération départementale des chasseurs de Lot-et-Garonne
Registre des actes officiels - Dernière publication le 26/05/2025
Lundi 10 Mars 2025
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[CA-47-2025-01]
"CA - Décisions d'attribution d'autorisation de chasser accompagné"
26/05/2025
CA - Décisions d'attribution d'autorisation de chasser accompagné
[PCI-47-2025-001]
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
06/05/2025
Tableau récapitulatif des décisions d'attributions de plans de chasse individuels
[CA-47-2024-01]
"CA - Décisions d'attribution d'autorisation de chasser accompagné"
30/01/2025
Tableau récapitulatif des décisions d'attribution d'autorisation de chasser accompagné
[PCI-47-2024-422]
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
17/12/2024
Tableau récapitulatif des décisions d'attribution de plans de chasse individuels
[PCI-47-2024-421]
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
20/11/2024
Tableau récapitulatif des décisions d'attribution de plans de chasse individuels
[PCI-47-2024-405]
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
19/07/2024
Tableau récapitulatif des décisions d'attribution de plans de chasse individuels
[PCI-47-2024-003]
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
17/05/2024
Tableau récapitulatif des décisions d'attribution de plans de chasse individuels
[PCI-47-2024-002]
"PCI - Divers"
17/05/2024
Délégation signature
[AC-47-2024-01]
"ACCA - Modification du territoire"
02/01/2024
Opposition cynégétique - ACCA BRUGNAC
[AC-47-2023-01]
"ACCA - Liste des terrains soumis à l'ACCA"
15/12/2023
Opposition de conscience - ACCA DEVILLAC
[PDC-47]
"CA - Décisions d'attribution d'autorisation de chasser accompagné"
15/11/2023
Tableau récapitulatif des décisions d'attribution d'autorisation de chasser accompagné
[PDC-47]
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
31/07/2023
tableau récapitulatif des décisions d'attribution de plans de chasse individuels
[PDC-47]
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
26/05/2023
Tableau récapitulatif décisons attribution plans de chasse individuels
[PDC-47]
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
03/01/2023
 Tableau récapitulatif des décisions d'attribution de plans de chasse individuels
[AC-47-2022-002]
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
13/12/2022
Tableau récapitulatif décisons attribution plans de chasse individuels
[AC-47-2022-002]
"ACCA - Divers"
09/09/2022
Décision n°AC-47-2022-002 portant modification réserve
[PDC-47-2022-407]
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
12/08/2022
Tableau récapitulatif décisions attribution plans chasse individuels
[AC-47-2022-001]
"ACCA - Liste des terrains soumis à l'ACCA"
13/07/2022
Apport de terrains à l'ACCA de BRUGNAC
[PDC-47-2022-407]
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
25/05/2022
Tableau récapitulatif décisions attribution plans chasse individuels
[PDC-47-2022-407]
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
29/12/2021
Tableau récapitulatif décisions attribution plans de chasse individuels
[AC-47-2021-005]
"ACCA - Modification du territoire"
23/12/2021
Opposition de conscience - ACCA SAINT-SERNIN
[AC-47-2021-004]
"ACCA - Modification du territoire"
15/12/2021
Opposition de conscience - ACCA SAINT-ETIENNE-DE-VILLEREAL
[AC-47-2021-003]
"ACCA - Modification du territoire"
15/12/2021
Maintien en opposition de conscience - ACCA SAINT-ETIENNE-DE-VILLEREAL
[AC-47-2021-002]
"ACCA - Modification du territoire"
02/12/2021
Opposition de conscience - ACCA AGNAC
[AC-47-2021-001]
"ACCA - Modification du territoire"
28/10/2021
Opposition de conscience - ACCA DEVILLAC
"CA - Décisions d'attribution d'autorisation de chasser accompagné"
19/10/2021
Tableau récapitulatif des décisions - 30.09.2021
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
02/09/2021
Tableau récapitulatif décisions attribution plans de chasse individuels
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
25/08/2021
Tableau récapitulatif décisions attribution plans de chasse individuels
"CA - Décisions d'attribution d'autorisation de chasser accompagné"
11/08/2021
Tableau récapitulatif des décisions - 31.07.2021
"CA - Décisions d'attribution d'autorisation de chasser accompagné"
16/06/2021
Tableau récapitulatif des décisions - 30.06.2021
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
10/06/2021
Tableau récapitulatif décisions attribution plans chasse individuels
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
08/02/2021
Tableau récapitulatif décisions attribution plans chasse individuels
"CA - Décisions d'attribution d'autorisation de chasser accompagné"
30/09/2020
Tableau récapitulatif des décisions - 30.09.2020
"PCI - Tableaux récapitulatifs d'attribution"
24/06/2020
Tableau récapitulatif décisions attribution plans chasse individuels
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